III. Droit et régulation sociale

A. Normes, coutumes et régulation sociale.

1. Les valeurs et les normes.

Les normes sont des modèles de conduite (dire bonjour, s'arrêter au feu rouge, respecter les codes et les lois...), qui guident nos agissements, de manière à ce que la vie en société soit possible.

Les normes se réfèrent à des valeurs qui correspondent à des principes et idéaux partagés par les membres d'un groupe ou d'une société et qui orientent les pratiques (exemples : le bien, le mal, le beau, la politesse, la justice, la solidarité...).

Pour traduire au mieux une valeur, de multiples normes sont envisageables et reflètent l'état des mœurs et des lois (exemple de la valeur de justice qui peut se décliner selon de nombreuses normes différentes selon le lieu et l'époque).

La transgression des normes, si elle est perçue, est considérée comme une déviance.

Il existe dans tout groupe social (dans une société), une forme de contrôle social plus ou moins diffus qui incite au respect des normes. Il s'appuie généralement sur un système de sanction positives et négatives plus ou moins formelles et explicites.

À la suite du sociologue français Émile Durkheim, toute une tradition sociologique s'interroge sur l'absence ou l'effacement des normes et des règles dans la société. Cette situation d'anomie, résulterait d'une perte du sens des valeurs et conduit au relâchement des comportements. Des troubles peuvent alors apparaître si un trop grand nombre d'individus adoptent des conduites déviantes.

 

2. Coutumes, normes juridiques et normes sociales.

La coutume est une norme non écrite correspondant aux usages, aux habitudes sociales. Elle se transmet de génération en génération et impose un modèle de comportement souvent prescrit par le dogme religieux (obligations de certaines cérémonies religieuses, interdits alimentaires, interdits portant sur le type de travail ou les périodes de travail, etc.).

Le droit coutumier correspond à l'ensemble des usages qui s'imposent à chacun dans la vie sociale et qui fait en quelque sorte « force de loi » pour un groupe ou pour une société.

Les normes, qui sont des règles dérivées des valeurs et qui orientent l'action des individus, sont dites sociales quand elles sont implicites (ex. : mœurs ou usages) ; elles sont dites juridiques lorsqu'elles prennent la forme d'une loi. Dans ce cas, la norme est officielle, clairement exprimée, et des sanctions précises sont prévues en cas d'infraction.

Les normes juridiques ont pour fonction de réguler et pacifier les relations sociales, malgré les oppositions et les divergences d'intérêts.

Que les normes soient juridiques ou sociales, elles sont appelées à évoluer ; mais rien n'indique qu'elles le fassent au même rythme. Ainsi se pose le problème des relations entre les normes juridiques et les normes sociales (exemple de l'homosexualité).

 

 

B. Droit et régulation sociale.

1. Le Droit.

Le droit est un ensemble de règles et d'institutions qui fixent de façon officielle et sanctionnée par la puissance publique les façons de se conduire jugées légitimes. Le droit exprime l'état des relations sociales à un moment donné dans une société donnée.

Le droit a pour fonction de pacifier les relations sociales. Il permet de prévenir et éviter le recours à la violence privée, en gérant les crises et en formalisant les sanctions que la société prévoit pour chaque type de déviance et transgression des règles et normes sociales.

La violence légitime (des pouvoirs publics) est codifiée et encadrée. L'emploi de la force (police et forces de l'ordre) ne peut se faire que dans un cadre légal bâti par le législateur de façon prévenante et raisonnée.

 

2. Le Droit et la régulation sociale.

Pour Émile Durkheim, fondateur de la sociologie du Droit, « le Droit est la contrainte sociale spécialement organisée ». Le Droit fait partie des outils de contrôle social ; il présente un caractère normatif, comme la morale ou les mœurs. Il est un moyen de régulation sociale.

La régulation sociale par le Droit désigne l'ensemble des mécanismes de formation des normes et l'appareil de contrôle social qui évite le conflit, réduit les tensions et permet de freiner la déviance et la délinquance.

Lorsque le droit n'est plus respecté, la stabilité fait place à la violence et au désordre social.

Les sociologues s'interrogent souvent sur les rapports entre les règles juridiques et la réalité sociale. Le droit ne fait-il que suivre l'évolution des mœurs, ou peut-il être un facteur de création de nouvelles normes sociales ?

Le plus souvent, la société modèle le Droit et le législateur est souvent amené à se référer aux mœurs et à une morale qui évoluent pour adapter l'appareil législatif. L'opinion publique exerce une pression forte pour faire évoluer la loi, et le législateur est fréquemment amené à créer la loi, face à des situations nouvelles, pour que la société puisse se référer à des règles communes.

Néanmoins, le droit a aussi pour fonction de modeler la société à long terme, en imposant une hiérarchie des normes. Le contrôle social exercé par le droit s'impose aux citoyens et modèle leurs conduites. Par sa cohérence et par sa rigueur plus ou moins grande, la justice indique aux citoyens les bornes à ne pas franchir.

 

 

 

 

 

 

 

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